Le Conseil Municipal |
Les délégations
Thise-Chalezeule ( BTC)
Objet: Gestion de l’eau et de l’assainissement de la zone industrielle et exploitation de la station d’épuration
Titulaires : J. Chouteau et D. Boucard
Suppléants : J. Moralès et I. Roland
Syndicat mixte de l’Eau de la région de Roche
Objet: Production et distribution de l’eau.
Titulaires : M. Benth et B. Barthod
Suppléants : J. Chouteau et A. Vuillemin
Syndicat mixte d’Assainissement et de traitement des eaux usées de la vallée du Doubs (Sytteau)
Objet : Transport et traitement des eaux usées
Titulaires : M. Benth et B. Barthod
Suppléants : J.M. Lizé et I. Roland
Syndicat d’étude de l’est bisontin (Seeb)
Objet: Études relatives aux services à la personne et compétences optionnelles portant sur la réalisation d’équipements ou services nécessaires à la personne
Titulaires : A. Loriguet et E. Emmourgeon
Suppléants : A. Guy et M. Bonnet
Syndicat d’électricité de l’agglomération bisontine (Seab)
Objet: Gestion de l’électricité
Titulaire : N. Vernier
Suppléants : J. Moralès
Agence d’urbanisme de l’agglomération de Besançon ( Audab)
Objet : Réalisation et suivi des missions, permettant la définition, la coordination, la faisabilité et la gestion de projets engagés par ses membres en matières d’urbanisme, d’habitat, d’économie, d’infrastructure, de déplacement, de formation, de culture et de sanitaire.
Titulaires : L. Guibret
Suppléants : E. Emmourgeon
Communauté d’agglomération du grand Besançon (Cagb)
Objet: Compétences en matière de développement économique, transport, aménagement du territoire, voirie d’intérêt communautaire, environnement, équipements culturels et sportifs et la gestion des déchets.
Titulaires : B. Moyse et J. Tarbouriech
Suppléants : M. Adam Normand et E. Emmourgeon
Centre communal d’action sociale (Ccas)
Le Conseil a fixé à 8 le nombre de membres élus et nommés.
Les 8 membres du Conseil participant au Ccas sont : A. Loriguet, M. Bonnet, J. Jacquot, N. Vernier, E. Emmourgeon, C. Lambert, A. Guy et I. Roland
Commission d’appels d’offres
Objet : Attribution des marchés de travaux publics dans la commune. Cette commission est composée du maire, du trésorier, d’un représentant de la direction de la concurrence et de la consommation et de 6 élus de la commune.
Titulaires : J. Chouteau, J.M. Lizé et J. Tarbouriech
Suppléants : A. Vuillemin, M. Benth et J. Moralès
Commission de Sécurité
Objet: Lors de la visite des bâtiments communaux par la commission sécurité au moins un élu doit être présent.
Délégation donnée aux conseillers : D. Boucard, N. Vernier et A. Vuillemin
Comité national d’action sociale (Cnas)
Objet : Organisme d’action sociale pour les agents territoriaux
Délégué local : A. Loriguet