09-18 Création de poste suite à avancement de grade
09-19 Adhésion de la commune de Roche Lez Beaupré au Sytteau
09-20 Motion du conseil  municipal
09-21 Approbation des comptes de gestion 2008 du Trésorier
09-22 Compte administratif 2008 : Budget Général
09-23 Compte administratif 2008 : Budget Forêt
09-24 Compte administratif 2008 : Budget Assainissement
09-25 - Compte administratif 2008 : Budget Lotissement Industriel
09-26  Affectation des résultats de l’exercice 2008 : Budget général
09-27 - Affectation des résultats de l’exercice 2008 : Budget Forêt
09-28   Affectation des résultats de l’exercice 2008 : Budget Assainissement
09-29 - Affectation des résultats de l’exercice 2008 : Budget Lotissement Industriel
09-30 Adoption des budgets primitifs 2009 : Budget Général
09-31 Adoption des budgets primitifs 2009 : Budget Forêt
09-32 Adoption des budgets primitifs 2009 : Budget Assainissement
09-33 Adoption des budgets primitifs 2009 : Budget Lotissement Industriel
09-34 Vote des trois taxes pour l’année 2009
09- 35 demande de subvention : aménagement de sécurité rue des Egraffeux
09- 36 demande de subvention : aménagement de sécurité rue de Besançon

- Embauche de personnel temporaire pour l’été
- Recours au Service de Remplacement du Centre de Gestion du Doubs
- FCTVA : application du dispositif du plan de relance de l’économie
- Exonération de l’impôt sur le spectacle des manifestations sportives
- demande de subvention : parking du Presbytère
- demande de subvention : sentier des écoles
- demande de subvention : rue des écoles
- Motion du conseil municipal contre la suppression des Réseau d’Aides Spécialisées  aux Enfants en Difficultés

Conseil municipal du 30 janvier 2009

- Traité pour l’exploitation par affermage du service public de l’assainissement : avenant n°1
- Ouverture anticipée de crédits d’investissement

conseil municipal du 16 janvier 2009

-  Revalorisation de l’Indemnité Spéciale de Fonction de garde-champêtre.

- Convention d’assistance juridique en matière contractuelle.

-  Comité des fêtes : élection de quatre membres du conseil municipal.

- Clause d’insertion dans les marchés publics de la commune.

-  Convention en forêt communale de Thise.

-  Forêt : programme des travaux 2009.

Objet du marché : Prestation d’insertion professionnelle en faveur d’un public féminin du Grand Besançon ayant pour support le nettoyage et le repassage de linge

Lieu d’exécution : Commune de THISE

Délai d’exécution : 2 ans

Toutes les informations sur le marché sont disponibles en cliquant sur "Lire la suite"

- Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2^ième classe et création d’un poste d’adjoint administratif 1^ière classe

- Réglementation des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes

- Nomination d’un « correspondant défense » 
- Schéma directeur pour l’amélioration de la collecte des eaux usées de la commune – 2^ième  partie : bassin aval- choix   du bureau d’étude et demande de subvention.
- Forêt  - Assiette et désignation des coupes de bois pour l’exercice 2009.
- Budget assainissement : décision modificative N°2 

Conseil municipal du 5 septembre 2008 :

Remboursement de litige.

Remboursement EDF.

Délégation de pouvoirs du Maire.

Elections des membres de la commission d'ouvertures des plis (COP) intervenant en délégation de service public.

Budget général : décision modificative n°3

Compte-rendu du conseil municipal du 4 juillet 2008

• Véolia : approbation du rapport d’activité – Année 2007
• Exonération pour les associations  de l’impôt sur le spectacle (année 2009)
• Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’Ouverture des  Plis (COP) intervenant en délégation de service public.
• Modalités de répartition des missions dans le cadre de la compétence circuits pédestres et VTT entre la Cagb et les Communes
• Budget forêt : décision modificative n°1
• Subventions 2008
• Etude de schéma directeur pour l’amélioration de la collecte des eaux usées – 2ème partie- bassin versant aval.

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 5 septembre à 20h00.

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2008:

• Remboursement de litige
• Délibération cadre
• Echange de terrain Commune/consorts BERNARD
• Convention relative à l’aide aux communes avec le Grand Besançon 
• Budget général : décision modificative n°1
• Budget général : Bourse au permis de conduire automobile
• Désignation d’un délégué à la sécurité routière