10-27-    Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité (ACFI)
10-28 Contrats d’assurance des risques statutaires
10-29 Forêt : vente de la coupe de bois 17
10-30 Approbation des comptes de gestion 2009 du Trésorier
10-31 Compte administratif 2009 : Budget Général
10-32 Compte administratif 2009 : Budget Forêt
10-33      compte administratif 2009 : Budget Assainissement
10-34      compte administratif 2009 : Budget Lotissement Industriel
10-35  Affectation des résultats de l’exercice 2009 : Budget général
10-36 - Affectation des résultats de l’exercice 2009 : Budget Forêt
10-37   Affectation des résultats de l’exercice 2009 : Budget Assainissement
10-38 Adoption du  Budget Général 2010
10-39 Adoption du  Budget Forêt 2010
10-40 Adoption du Budget Assainissement 2010
10-41 Création des AP/CP2010
10-42 Vote des trois taxes pour l’année 2010
10-43 demande de subvention : toilettes publiques
10-44 demande de subvention : équipement sportif
10-45 demande de subvention : Aire de jeux
10-46 demande de subvention : Préau de l’école primaire

10-11 Embauche de personnel temporaire pour l’été
10-12 Mandat spécial accordé à monsieur Jacques CHOUTEAU
0-13 Mandat spécial permanent permettant le remboursement des frais de mission d’un élu
10-14 Remboursement de contentieux
10-15 Remboursement de sinistre
10-16 Bibliothèque municipale : désherbage de livres
10-17 Scolarisation des élèves des écoles maternelle et primaire
10-18 Aménagement de la rue du Rond Buisson dans la  zone d’activités Besançon – Thise – Chalezeule. Approbation du Programme de l’opération et de la Convention de Groupement de Commande (annule et remplace la délibération 09.77 du 20 novembre 2009)
10-19 Concours Régional Villes et villages fleuris 2009 : prix de 300 €

10-1      Suppression d’un poste de rédacteur principal et création d’un poste de rédacteur chef
10-2    Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2^ième classe et création d’un poste d’adjoint technique principal de 1^ière classe
10.3 Disponibilité pour convenances personnelles de Madame JEANNIN Fabienne : réorganisation du service ATSEM
10-4       Revalorisation de l’Indemnité Spéciale de Fonction de garde-champêtre
10-5       Dénomination d’une voie publique : passage « René Fonck »
10-6           SYDED : convention d’assistance technique à maîtrise d‘ouvrage
10-7           ONF : programme des travaux 2010
10- 8  Actualisation des prix de la vaisselle de la salle d’animation
10-9 Toilettes publiques : demande de subvention au conseil Général
10-10 Télétransmission des actes au titre du contrôle de légalité

09- 81  mandat spécial accordé à monsieur Jacques CHOUTEAU
09-82 Activités périscolaires : quotas d’encadrement des effectifs : sans objet
09-82     Diagnostic accessibilité : convention avec la CAGB
09- 83  Contrat enfance jeunesse
09- 84  convention avec la MJC de Palente
09- 85  Vente d’un terrain à monsieur et madame GUIBRET Gilles
09- 86  SYDED : transfert de certificats d’économie d’énergie

09- 87  Budget général : décision modificative n°3

09- 88 Tarifs des services communaux

09- 89 Remise gracieuse de pénalités

09- 90 Participation du fermier Véolia

09- 91 Informatisation du secrétariat de mairie : demande de subvention DGE

09- 92 Sentier découverte forestier : demandes de subvention au conseil Général et à la CAGB

09- 72  Délégations de pouvoirs au Maire par le conseil municipal
09- 73  mandat spécial accordé à Madame Laurence GUIBRET
09- 74  Un fruit pour la récré
09- 75  Forêt : vente de coupes de bois 2010
09- 76  Acquisition de terrain : succession FAIVRE Octavie
09- 77  Aménagement du carrefour rue des Bruyères- rue du Rond-Buisson : convention constitutive du groupement de commande
09- 78  Dénomination d’un place publique : place de Partenstein
09- 79  Budget général : décision modificative n°2
09- 80 Participation à une classe découverte

09- 67 mandat spécial permanent  permettant le remboursement des frais de mission d’un élu
09- 68 Convention pour l’exploitation des herbages de l’Aérodrome de Thise
09- 69 Cession de bois communal de chauffage : règlement et fixation du tarif
09- 70 Convention « Accueil de jour »
09- 71  part communale d’assainissement

09-60 Remboursement d’assurances : candélabre accidenté
09-61 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2008
09-62 Délégation du service public d’assainissement collectif : choix du délégataire et approbation du contrat d’affermage
 09-63 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec madame Christine BAVEREL
09-64 Cadeau de départ en retraite de madame Marie BARBIER
09-65 Budget général : décision modificative n° 1
09- 66 Budget assainissement : décision modificative n°1

09-53 Remboursement d’honoraires : contentieux STD/terrain de football

09-54 Chéquier Avantages Culturels
09-55 Convention « Tenue de fichier »

09-42 Suppression d’un poste d’ATSEM principal 2^ème classe et création d’un poste d’ATSEM 1^ère classe
09-43 : Rétrocession du chapiteau au comité des Fêtes
09-44 Tarifs périscolaires
09-45 : Frais de scolarisation 2008/2009
09-46: Sytteau : convention d’admission des effluents
09-47 : Sytteau : perception de la surtaxe assainissement
09-48 Vente du bois du Bois Muré
09-49 Contrat d’exploitation des herbages aux Chenevières de Thise
09- 50 Surtaxe assainissement
09- 51 Subventions 2009
09-52 Mise en place du cartable électronique

09-37 : Suppression  de poste suite à avancement de grade
09-38 : Suppression d’un poste de rédacteur et création d’un poste de rédacteur principal
09-39 Scolarisation des élèves des écoles maternelle et primaire
09-40 : Délégation  du service public de l’assainissement collectif : prolongation du contrat d’affermage : avenant n°2
09-41 : Révision du POS selon les modalités du PLU : avenant n°1 à la convention d’études