11-68 Mandat spécial permanent permettant le remboursement des frais de mission d’un élu

11-69 Mandat spécial permanent permettant le remboursement des frais de mission d’un élu

11-70 Commission intercommunale des impôts directs

11-71 Aérodrome : convention d’assistance juridique en matière contractuelle

11-72 Sentier de randonnée : convention d’autorisation de passage, d’entretien et de balisage

11-73 Modalités du transfert de trois parcelles dans le cadre de l’opération d’aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul entre la CAGB et la ville de Besançon

11-74 Rue des Egraffeux : convention financière avec le Syded 

11-75 Approbation du  Zonage d’Assainissement

11- 76 Conseiller en énergie partagé

11-77 Convention entre la commune de Thise et la société Infocom-France relative à la mise à disposition d’un véhicule utilitaire gratuit

 11- 78 Actualisation des prix de la vaisselle de la salle d’animation

11-36 Schéma départemental de coopération intercommunale

11-37 SEEB : élection de nouveaux délégués

11-38 Convention Avantage Bibliothèque

11-39 budget général : décision modificative n° 1

11-40 Subventions 2011

11-41 Frais de scolarisation 2010/2011

11-42 Aménagement du carrefour du Rond-Buisson : demande de subvention – modification de la délibération du 11 mars 2011

11-43 Sytteau : modification des statuts

11-20 Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable

11-21 Forêt : parcelles 21 et 48

11-22 Approbation des comptes de gestion 2010 du Trésorier

11-23 Compte administratif 2010 : Budget Général

11-24 Compte administratif 2010 : Budget Forêt

11-25 compte administratif 2010 : Budget Assainissement

11-26  Affectation des résultats de l’exercice 2010 : Budget général

11-27 - Affectation des résultats de l’exercice 2010 : Budget Forêt

11-28   Affectation des résultats de l’exercice 2010 : Budget Assainissement

11-29 Adoption du  Budget Général 2011

11-30 Adoption du  Budget Forêt 2011

11-31 Adoption du Budget Assainissement 2011

11-32 Modification de  l’AP/CP 2010-1

11-33 Vote des trois taxes pour l’année 2011 (voir tableau joint)

11-34 Chemin des Vaux : demande de subvention DETR (la présente délibération sera complétée en séance)

11-35 Ateliers municipaux : demande de subvention DETR (la présente délibération sera complétée en séance)

11-12 Embauche de personnel temporaire pour l’été

11-13 Suppression et création de poste d’ATSEM

11-14  scolarisation des élèves des écoles maternelle et primaire

11-15  cession de terrain à la SCI Thicol

11- 16 Placement en comptes à terme

11-17 Aménagement du carrefour du Rond-Buisson : demandes de subvention

11-18 Tarifs des salles communales

11- 19 Ouverture anticipée de crédits d’investissement

11-6 Remboursement de sinistre

11-7  Remboursement de sinistre

11-8  Adoption du projet de zonage d’assainissement

11-9  Mise en conformité des branchements d’assainissement : marché d’assistance

11-10  Réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées : marché de maîtrise d’oeuvre

11- 11 Ouverture anticipée de crédits d’investissement

11-1 Remboursement de sinistre

11-2  Syndicat intercommunal de l’Eau de la région de Roche Lez Beaupré : nouveau nom

11-3 Aménagement de la rue des Egraffeux : approbation du programme et du coût global de l’opération

11-4 ONF : programme des travaux 2011

11-5 : Budget général : décision modificative n°6

10-95 Recensement communal 2011

10-96 Cimetière : délivrance des concessions de cavurnes

10-97 Convention de mise à disposition précaire d’un local au profit de la CAGB

10- 98 Convention de partenariat avec la MJC de Palente

10-88: Renouvellement de l'ONU d'Mandat spécial permanent permettant le Remboursement des frais de mission de l'ONU d'Élu

10-89: Acquisition d'ONU  terrain communal: Louis-DROZ Bartholet

10-90: concours Villes régional et fleuris villages 2010

10-91  Forêt: vente de coupes de bois 2011

10-92: Budget communal: décision modificative n ° 5

10-93: royalties d'occupation du domaine public communal par les cotisations France-Télécom

10-94: cartable électronique

10-86  demande de subvention : construction de trottoirs rue Jean d’Abbans

10-87  demande de subvention : passage à niveau – construction de trottoir