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Informations venant du Conseil Municipal

conseil municipal du 24 octobre 200813/11/08

- Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ième classe et création d’un poste d’adjoint administratif 1ière classe

- Réglementation des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes

- Nomination d’un « correspondant défense » 
- Schéma directeur pour l’amélioration de la collecte des eaux usées de la commune – 2ième  partie : bassin aval- choix   du bureau d’étude et demande de subvention.
-
Forêt  - Assiette et désignation des coupes de bois pour l’exercice 2009.
- Budget assainissement : décision modificative N°2 

Conseil Municipal du 5 septembre 200818/09/08

Conseil municipal du 5 septembre 2008 :

Remboursement de litige.

Remboursement EDF.

Délégation de pouvoirs du Maire.

Elections des membres de la commission d'ouvertures des plis (COP) intervenant en délégation de service public.

Budget général : décision modificative n°3

 

  

Conseil Municipal du 4 juillet 200823/07/08

Compte-rendu du conseil municipal du 4 juillet 2008

  • Véolia : approbation du rapport d’activité – Année 2007
  • Exonération pour les associations  de l’impôt sur le spectacle (année 2009)
  • Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’Ouverture des  Plis (COP) intervenant en délégation de service public.
  • Modalités de répartition des missions dans le cadre de la compétence circuits pédestres et VTT entre la Cagb et les Communes
  • Budget forêt : décision modificative n°1
  • Subventions 2008
  • Etude de schéma directeur pour l’amélioration de la collecte des eaux usées – 2ème partie- bassin versant aval.

 

Prochain conseil municipal13/07/08

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 5 septembre à 20h00.

Conseil Municipal du 13 juin 200825/06/08

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2008:

  • Remboursement de litige
  • Délibération cadre
  • Echange de terrain Commune/consorts BERNARD
  • Convention relative à l’aide aux communes avec le Grand Besançon 
  • Budget général : décision modificative n°1
  • Budget général : Bourse au permis de conduire automobile
  • Désignation d’un délégué à la sécurité routière
Conseil Municipal du 16 mai 200821/05/08

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2008:

  • Embauche de personnel temporaire pour l'été 2008
  • Frais de scolarisation 2007/2008
  • Participation à la final d'échecs des élèves de CM2

L’étude avant l’action : un Budget 2008 de transition et d’anticipation15/05/08

Le budget primitif 2008 (investissement et fonctionnement) ainsi que les budgets annexes (forêt, assainissement et lotissement industriel) ont été adoptés à l’unanimité par le conseil municipal du 11 Avril...

Conseil Municipal du 11 avril 200815/05/08

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2008

  • Vote du bugjet primitif 2008
Conseil Municipal du 28 mars 200815/05/08

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2008:

  • Indemnité du Maire et de ses Adjoints
  • Elections des délégués aux syndicats intercommunaux
  • Mise en place des commissions communales
Conseil Municipal du 21 mars 200815/05/08

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2008 :

  • Election du Maire et de ses Adjoints

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